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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PENNEL INDUSTRIES
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TERPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERPLAN
PENNEL INDUSTRIES S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1691596
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2011

Présentation de la marque TERPLAN

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PENNEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNEL INDUSTRIES domicilié(e) 384, rue d'Alger, 59100 ROUBAIX (dossier no 2202066) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 781 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2202066) - France.

La marque TERPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERPLAN est expirée depuis le 6 septembre 2011.

PENNEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BULMOUSSE , SAINTYL , BULGOMME , OMBRASCREEN , Pennel Industries , OMBRALON , PENNEL INDUSTRIES , PENNEL INDUSTRIES , NAPNATUR


PENNEL INDUSTRIES S.A. (société anonyme) - 384, rue d'Alger, 59100 ROUBAIX (dossier no 2202066) - France - SIREN 475781894


CABINET LAVOIX - (dossier no 2202066) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2001 n°2202066 - Publication au BOPI 2001-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 19 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315636 - Publication au BOPI 2001-02-19

Matériau textile destiné à la fabrication de bâches ou autres confections constitué de fibres synthétiques (en particulier polyester) recouvertes de résines synthétiques telles que le chlorure de polyvinyle par exemple

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).